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  • Zones à bâtir Suisse (harmonisées)

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    La couche « Zones à bâtir Suisse (harmonisées) » se base sur les géodonnées cantonales relatives aux zones à bâtir et mises à disposition par les offices cantonaux en charge de...

    Dernière mise à jour: 24 novembre 2022

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  • Milieu bâti

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    Le "Millieu bâti" est une géodonnée la quelle représente le paysage habité du point de vue du développement territorial. Le jeu de données sert de référence géométrique pour...

    Dernière mise à jour: 13 novembre 2024

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  • Typologie des paysages suisses

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    La typologie des paysages suisses constituera un outil de référence pour le traitement de questions liées aux activités à incidence territoriale. L’échelle d’intervention au niveau...

    Dernière mise à jour: 31 août 2010

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  • Conception énergie éolienne – Carte indicative des intérêts de la Confédération lors de la planification d’installations éoliennes

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    La Conception énergie éolienne est une conception au sens de l’art. 13 de la loi fédérale sur l’aménagement du territoire (LAT ; RS 700). Elle définit, d’une part les principaux...

    Dernière mise à jour: 25 septembre 2020

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  • Plan sectoriel CERN consultation

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    Les possibilités de développement du CERN sur le long terme doivent être favorisées par la Suisse, notamment sur le plan de l’aménagement du territoire. C’est pourquoi le Conseil...

    Dernière mise à jour: 29 novembre 2024

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  • Inventaire des logements et proportion de résidences secondaires

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    Le service de cartographie de l'inventaire des logements indique par un fond bleu le statut des communes soumises aux dispositions relatives à la construction prévues par la loi...

    Dernière mise à jour: 31 mars 2017

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  • Convention des Alpes

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    Périmètre de la Convention alpine en Suisse. La Convention alpine est un traité de droit international conclu par huit Etats alpins (Allemagne, Autriche, France, Italie,...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2009

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  • Villes et agglomérations ayant droit aux contributions

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La liste des villes et agglomérations ayant droit aux contributions indique quelles sont les communes ayant droit aux contributions fédérales dans le cadre du programme en faveur...

    Dernière mise à jour: 1 août 2025

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  • Part de zones dignes d’examen du point de vue de la Confédération pour les installations photovoltaïques au sol revêtant un intérêt national

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    Ce jeu de données représente la part des zones à examiner selon la Confédération. Il donne une première indication pour la Suisse où des surfaces à examiner sont localisées -...

    Dernière mise à jour: 27 août 2025

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  • Aspects liés à l’utilisation pour les installations photovoltaïques au sol

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les aspects liés à l’utilisation selon le document « Installations photovoltaïques au sol : base méthodologique de la Confédération» sont pris en compte, notamment dans les...

    Dernière mise à jour: 27 août 2025

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  • Zones dignes d’examen du point de vue de la Confédération pour les installations photovoltaïques au sol revêtant un intérêt national

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    Les zones à examiner du point de vue de la Confédération donnent de premières indications sur les surfaces qui, sur la base de la méthode appliquée selon le « Installations...

    Dernière mise à jour: 27 août 2025

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  • Intérêts de protection de la Confédération pour les installations photovoltaïques au sol revêtant un intérêt national

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Il s'agit d'une synthèse d'intérêts de protection importants selon le droit fédéral ainsi que d'autres intérêts, en partie concurrents, selon le document « Installations...

    Dernière mise à jour: 27 août 2025

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