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56 jeux de données trouvés

  • GRUDA MO Export

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments, désignation de la situation et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond au...

    Dernière mise à jour: 30 novembre 2025

    • SHP
    • GPKG
    • PARQUET
    • batiment
    • registre-foncier
    • droit-de-propriete
    • cadastre
    • nomenclature

  • Plans d'affectation communaux

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...

    Dernière mise à jour: 28 novembre 2025

    • SHP
    • GPKG
    • PARQUET
    • protection-de-la-nature
    • corps-executif
    • risque-naturel
    • planification-de-lespace-physique
    • amenagement-du-paysage
    • commune
    • planification-regionale
    • eaux-geographie
    • cadastre
    • amenagement-du-territoire
    • bois
    • polluant-sonore
    • plan
    • planification

  • Numéros de parcelles

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...

    Dernière mise à jour: 25 novembre 2025

    • SHP
    • GPKG
    • PARQUET
    • registre-foncier
    • droit-de-propriete
    • cadastre

  • Cadastre des sites pollués (CSP)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF Le cadastre des sites pollués du canton de Berne représente des surfaces servant ou ayant servi de sites de stockage de déchets (décharges) ou d'aires...

    Dernière mise à jour: 28 novembre 2025

    • SHP
    • GPKG
    • PARQUET
    • charge-de-polluant
    • cadastre
    • dechets

  • Mensuration officielle simplifiée

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces données...

    Dernière mise à jour: 25 novembre 2025

    • SHP
    • GPKG
    • PARQUET
    • mensuration-officielle
    • cadastre
    • planification

  • Etat actuel de la mensuration officielle

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Sur la base du fichier cantonal Limites communale 1:5'000, les données relatives aux périmètres approuvé et en les périmètres en cours de la mensuration officielle du canton de...

    Dernière mise à jour: 1 décembre 2025

    • SHP
    • GPKG
    • PARQUET
    • cadastre

  • Vignobles

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

    Le géoproduit contient le cadastre viticole et les vignobles en terrasses.

    Dernière mise à jour: 26 novembre 2025

    • SHP
    • GPKG
    • PARQUET
    • exploitation-agricole
    • agriculture
    • cadastre
    • vignobles

  • Répertoire des rues et places

    Données de base Ville de Bienne
    Régions et villes, Environnement

    Ce jeu de données recense tous les noms de rues et de places de la Ville de Bienne en français et en allemand (traduction officielle). Son contenu est régi par l'ordonnance sur le...

    Dernière mise à jour: 1 décembre 2020

    • XLS
    • identification-du-lieu-sig
    • cadastre

  • MO_État des mensurations officielles

    Canton du Jura
    Régions et villes, Environnement

    Les trois couches d'information de l'Etat des mensurations officielles fournissent les informations suivantes : - sdt_01_06_Etat_mensuration_officielle_et_conservation : fournit...

    Dernière mise à jour: 21 octobre 2025

    • ZIP
    • mensuration-officielle-mo
    • cadastre

  • Cadastre des ouvrages de protection - Instabilité de terrain et avalanche

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Cadastre des ouvrages de protection pour les processus instabilités de terrain et avalanches (exemples: digues, paravalanches, filets de protection, etc.). Un ouvrage de protection...

    Dernière mise à jour: 15 mars 2018

    • PDF
    • SERVICE
    • avalanche
    • eboulement
    • ouvrage-dart
    • cadastre
    • ouvrage-de-protection
    • chute-de-pierres
    • glissement-de-terrain
    • carte-des-dangers

  • Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le thème « Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR » constitue le jeu de données bâtiments et adresses le plus complet et à jour pour le canton de...

    Dernière mise à jour: 18 mars 2020

    • SERVICE
    • reperage
    • liste-de-diffusion
    • batiment
    • cadastre

  • Niveau de tolérance du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    La couche niveau de tolérance est une couche administrative de la mensuration officielle. Les niveaux sont définis de 1 à 5 en fonction de l’utilisation humaine et de la valeur des...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2009

    • SERVICE
    • WMS
    • cadastre
    • mensuration-officielle-mo
    • niveau-de-tolerance

  • Cadastre des sites pollués

    Geoinformation Canton Fribourg
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Carte des zones dont la pollution du sous-sol est établie ou très probable. Ces zones sont des sites de stockage (anciennes décharges), des aires d'exploitation (entreprises), des...

    Dernière mise à jour: 22 septembre 2015

    • SERVICE
    • cadastre
    • site-pollue

  • Couverture du sol du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le thème « couverture du sol » est une partition du territoire décrivant l'utilisation effective du sol. On distingue 6 catégories principales, soit les bâtiments, les surfaces...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2009

    • SERVICE
    • mensuration-officielle-mo
    • couverture-du-sol
    • cadastre

  • Propriété foncière du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le thème « propriété foncière » reprend le Topic "biens-fonds" de la mensuration officielle. Il comprend les "immeubles" figurant sur le plan du registre foncier et les...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2009

    • SERVICE
    • cadastre
    • mensuration-officielle-mo

  • NPA - Localité du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le Topic «npa_localite» du modèle de données original de la mensuration officielle. Il comprend la délimitation de la localité, son nom officiel, le NPA à 4 chiffres ainsi que le...

    Dernière mise à jour: 26 octobre 2010

    • SERVICE
    • WMS
    • cadastre
    • numero-postal-dacheminement-npa
    • localite
    • mensuration-officielle-mo

  • Plan du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Les plans de la mensuration officielle sont établis sur l’ensemble du territoire. Le territoire est subdivisé en plan dont les échelles (à Fribourg de 1 :500 à 1 :5'000) dépendent...

    Dernière mise à jour: 30 avril 2018

    • SERVICE
    • WMS
    • cadastre
    • mensuration-officielle-mo
    • repartition-du-plan

  • Points fixes du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le thème comprend les points fixes planimétrique du niveau fédéral (PFP1 et PFP2) et cantonal (PFP3) ainsi que les points fixes altimétriques du niveau fédéral (PFA1 et PFA2). Ces...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2009

    • SERVICE
    • WMS
    • cadastre
    • mensuration-officielle-mo

  • Cadastre des risques des objets soumis à l'ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs (OPAM)

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Données sur les installations et constructions du canton de Fribourg soumises à l’ordonnance sur les accidents majeurs. Conformément à l’art. 11a de l’OPAM, les installations...

    Dernière mise à jour: 1 mai 2017

    • SERVICE
    • risque
    • accident
    • traitement-chimique
    • produit-chimique
    • cadastre
    • accident-majeur

  • Nomenclature du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le thème "Nomenclature" ne comprend que les noms locaux (partition du territoire). Ce thème fait partie intégrante du jeu de données de la mensuration officielle. La mise à jour...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2009

    • SERVICE
    • cadastre
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