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  • Carte des débits résiduels en Suisse: dérivation

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Environnement

    La loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) est entrée en vigueur le 1er novembre 1992 et, avec elle, ses dispositions concernant les débits résiduels....

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2004

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  • Cartographie des zones alluviales d'importance nationale

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    En 1987, afin de donner la possibilité aux cantons de prendre aussi rapidement que possible les mesures nécessaires à la protection des zones alluviales potentiellement...

    Dernière mise à jour: 17 septembre 2025

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